Publicité des délibérations et des arrêtés
Décision du 20/09/2023
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Décision n° D2023-07 - Passation de marchés de travaux - Construction d'un commerce
Arrêté du 13/09/2023
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Arrêté n° AM2023_33 - Arrêté portant permission de voirie
PV séance du 29/06/2023
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Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 12/09/2023)Règlement intérieur cantineRéglement intérieur garderie périscolaire
Conseil municipal du 12/09/2023
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Liste des délibérations
Arrêtés du 31/08/2023
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Arrêté n° AM2023_29 - Réglementation de la circulation route du Chef-lieu - RD222Arrêté n° AM2023_31 - Arrêté portant autorisation prélable et permanente des poursuites donnée au comptable public pour le recouvrement des produits locauxArrêté n° AM2023_32 - Arrêté cadre de mise en demeure à portée individuelle
Arrêté du 29/08/2023
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Arrêté n° AM2023_28 - Réouverture de la déchetterie, lieu-dit "La Revenette"
Arrêté du 14/08/2023
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Arrêté n° AM2023_27 - Réglementation de la circulation route du Chef-lieu - RD222
Arrêté du 08/08/2023
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Arrêté n° AM2023_26 - Réglementation de la circulation - Route d'Ubine - Fête de la myrtille
Arrêté du 24/07/2023
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Arrêté n° AM2023_25 - Fermeture de la déchetterie, lieu-dit La Revenette
Arrêté du 24/07/2023
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Arrêté n° AM2023_24 - Règlementation de la circulation, Montée des Pézaires
Arrêté du 13/07/2023
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Arrêté n° AM2023_23 - Délégation temporaire des fonctions d'officier de l'état civil à un conseiller municipal
Arrêté du 07/07/2023
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Arrêté n° AM2023_22 - Réglementation de l'accès sur le sentier "Chef-lieu - Pied de Lachat"
Arrêté du 29/06/2023
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Arrêté n° AM2023_17 - Délégation temporaire des fonctions d'officier de l'état civil à un conseiller municipal
Conseil municipal du 29/06/2023
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Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
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DEL2023_038 Fixation des tarifs - Repas cantine scolaire et droits garderie périscolaireDEL2023_039 Règlements intérieurs - Cantine scolaire et garderie périscolaireDEL2023_040 Vente parcelle B 485 Le Villard DessousDEL2023_041 Vente parcelles B 279 partie et 1281 partie UbineDEL2023_042 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Arrêté du 22/06/2023
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Arrêté n° AM2023_16 - Réglementation de la circulation - Montée des Pézaires
Arrêté du 21/06/2023
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Arrêté n° AM2023_15 - Délégation temporaire des fonctions d'officier de l'état civil à un conseiller municipal
Arrêté du 01/06/2023
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Arrêté n° AM2023_09 - Délégation de signature à Mme MAULAZ Anne-Lise adjoint administratif en charge du service urbanisme
Décisions du 26/04/2023
Décision du 24/04/2023
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Décision n° D2023-04 Passation de conventions d'occupation de terrain, lieu-dit "Bise"
Décision du 18/04/2023
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Décision n° D2023-03 Passation d'une convention de location d'un local
Décision du 30/03/2023
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Décision n° D2023-02 Passation d'un bail d'habitation
Arrêté du 24/03/2023
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Arrêté n° AM2023_05 - Interdiction de l'utilisation du stade de foot situé chemin du stade
Arrêté du 20/03/2023
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Arrêté n° AM2023_04 - Réglementation de la circulation sur plusieurs voies communalesAnnexe - Plans
Conseil municipal du 15/03/2023
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Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2023
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DEL2023_009 Approbation compte de gestion 2022 budget principalDEL2023_010 Approbation compte de gestion 2022 budget forêtsDEL2023_011 Approbation compte de gestion 2022 budget Gestion site de BiseDEL2023_012 Approbation compte de gestion 2022 budget Gestion site UbineDEL2023_013 Approbation compte de gestion 2022 budget service extérieur pompes funèbresDEL2023_014 Approbation compte administratif 2022 budget principalDEL2023_015 Approbation compte administratif 2022 budget forêtsDEL2023_016 Approbation compte administratif 2022 budget Gestion site de BiseDEL2023_017 Approbation compte administratif 2022 budget Gestion site UbineDEL2023_018 Approbation compte administratif 2022 budget Service extérieur pompes funèbresDEL2023_019 Affectation résultat de fonctionnement 2022 budget principalDEL2023_020 Affectation résultat de fonctionnement 2022 budget forêtsDEL2023_021 Affectation résultat de fonctionnement 2022 budget Gestion site de BiseDEL2023_022 Affectation résultat de fonctionnement 2022 budget Gestion site UbineDEL2023_023 Affectation résultat de fonctionnement 2022 budget service extérieur pompes funèbresDEL2023_024 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023DEL2023_025 Approbation du budget primitif principal 2023DEL2023_026 Approbation du budget primitif forêts 2023DEL2023_027 Approbation du budget primitif Gestion site de Bise 2023DEL2023_028 Approbation du budget primitif Gestion site Ubine 2023DEL2023_029 Approbation du budget primitif Service extérieur pompes funèbres 2023DEL2023_030 Modification des tarifs au cimetière communalDEL2023_031 Demande de subvention - Plan ruralité départementalDEL2023_032 Demande de subvention - Répartition produit des amendes de policeDEL2023_033 Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour 2023DEL2023_034 Demande de subvention - Classe de merDEL2023_035 Création d'un emploi pour accroissement saisonnier d'activitéDEL2023_036 Mandatement de PLS.ADIL74 pour l'enregistrement des demandes de logement socialDEL2023_037 Participation à l'action Elu.e.s Rural.e.s de l'Egalité et désignation d'un élu relais
PV séance du 15/03/2023
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Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 29/06/2023)
Arrêté du 10/03/2023
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Arrêté n° AM2023_02 - Règlementation de la circulation Chemin du Pont de la Cour
Arrêté du 22/02/2023
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Arrêté n° AM2023_01 Règlementation de la circulation "Montée des Pézaires"
Conseil municipal du 10/02/2023
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Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2023
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DEL2023_001 Tarifs de location des salles communales pour 2023DEL2023_002 Tarifs cimetière communal pour 2023DEL2023_003 Mandatement des dépenses d'investissement avant adoption des budgets primitifsDEL2023_004 Fin de la mission de portage de l'EFP74 et rachat du bien - Parcelle A 3119 Chef-lieuDEL2023_005 Travaux à l'alpage d'Ubine - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à l'AFP de VACHERESSEDEL2023_006 Vente de terrain - Parcelle A n° 3 - Bise - La Chapelle d'AbondanceDEL2023_007 Dégrèvement de titre - Exercice 2022 - Budget Gestion du site de Bise DEL2023_008 Plan de développement de la lecture publique 2022-2027 - Conventionnement avec le CSMB
PV séance du 10/02/2023
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Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 15/03/2023)
Décision du 05/01/2023
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Décision n° D2023-01 Passation d'une convention de mise à disposition de locaux - SELARL Rur'Alp vet
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022
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Liste des délibérationsDELIB 2022-074 Projet de construction d'un local commercial - Demandes de subventionDELIB 2022-075 Décision modificative n° 2 du budget principalDELIB 2022-076 Décision modificative n° 1 du budget Gestion du site de BiseDELIB 2022-077 Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG74DELIB 2022-078 Adhésion à la mise en oeuvre de la médiation préalable obligatoire par le CDG74DELIB 2022-079 Répartition transitoire de la taxe d'aménagement entre les communes membres et la CCPEVADELIB 2022-080 Renouvellement d'une concession de captage de source et passage de conduite d'eau en forêt communale soumise au régime forestier, canton de TaveroleDELIB 2022-081 Demande de concession de passage d'une canalisation d'eau en forêt communale soumise au régime forestier, cantons de Le Pessay et Pied de Sémy
PV séance du 12/12/2022
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Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 10/02/2023)
PV séance du 09/09/2022
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Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 21/11/2022)
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2022
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Liste des délibérationsDELIB 2022-063 Détermination du nombre de postes d'adjoint au maireDELIB 2022-064 Fixation du montant des indemnités de fonctionDELIB 2022-065 Désignation d'un représentant en qualité d'administrateur de la SPL SRMBDELIB 2022-066 Désignation d'un suppléant au comité de rivières du bassin versant des Dranses et de l'Est lémaniqueDELIB 2022-067 Désignation des délégués à l'A.F.P. de VacheresseDELIB 2022-068 Approbation du choix du délégataire pour l'exploitation et la gestion du refuge de BiseDELIB 2022-069 Délibération instituant le régime des astreintesDELIB 2022-070 Délibération portant création d'un emploi permanentDELIB 2022-071 Recrutement d'agents recenseurs - Recensement de la population 2023DELIB 2022-072 Décision modificative n° 1 budget forêtsDELIB 2022-073 Convention territoriale globale Pays d'Evian Vallée d'Abondance
PV séance du 21/11/2022
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Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 12/12/2022)
Arrêté du 18/11/2022
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Arrêté n° 2022-68 Réglementation de la circulation sur plusieurs voies communales
Arrêtés du 17/11/2022
Arrêté du 14/11/2022
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Arrêté n° 2022-64 Autorisation d'ouverture au public d'un établissement recevant du public
Arrêté du 27/10/2022
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Arrêté n° 2022-58 Arrêté portant désignation d un correspondant incendie et secours
Arrêté du 24/10/2022
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Arrêté n° 2022-56 Arrêté portant retrait de délégation à un adjoint
Arrêté du 23/09/2022
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Arrêté n° 2022-53 Instauration interdiction de tourner à droite - Route des Quarts
Décision du 15/09/2022
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Décision n° D2022-11 Réalisation d un emprunt
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2022
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Liste des délibérationsDELIB 2022-048 Projet construction local commercial - Demandes de subventionsDELIB 2022-049 Attribution subventions aux associations et autres organismes pour 2022DELIB 2022-050 Décision modificative n° 1 budget principalDELIB 2022-051 Décision modificative n° 1 budget Gestion site UbineDELIB 2022-052 Fixation des tarifs des repas à la cantine scolaireDELIB 2022-053 Modification durée hebdomadaire de service emploi à temps non completDELIB 2022-054 Création emploi lié à un accroissement temporaire d activitéDELIB 2022-055 Travaux de reconquête pastorale alpage du SaugitDELIB 2022-056 Convention de transfert de gestion du domaine de la commune au profit du SYANEDELIB 2022-057 Création micro-crèche en lieu et place de la maison d assistants maternelsDELIB 2022-058 Marchés de travaux d aménagement et de surélévation d un bâtiment existant - Exonération totale des pénalités de retardDELIB 2022-059 Donation à la commune d un ancien four à pain, de terrain et échange de terrain, lieu-dit EcotexDELIB 2022-060 Etat d assiette des coupes de bois en forêt communale - Année 2023DELIB 2022-061 Motion de soutien - Direction EHPAD du Haut ChablaisDELIB 2022-062 Acceptation d un don
Décision du 18/08/2022
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Décision n° D2022-10 Retrait de la décision n° D2022-07
Décisions du 11/07/2022
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Décision n° D2022-08 Passation d un bail d habitationDécision n° D2022-09 Passation d un bail d habitation
Décision du 07/07/2022
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Décision n° D2022-07 - Réalisation d un emprunt