Publicité des délibérations et des arrêtés
Arrêté du 24/03/2023
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Arrêté n° AM2023_05 - Interdiction de l'utilisation du stade de foot situé chemin du stade
Arrêté du 20/03/2023
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Arrêté n° AM2023_04 - Réglementation de la circulation sur plusieurs voies communalesAnnexe - Plans
Conseil municipal du 15/03/2023
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Liste des délibérations
Arrêté du 10/03/2023
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Arrêté n° AM2023_02 - Règlementation de la circulation Chemin du Pont de la Cour
Arrêté du 22/02/2023
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Arrêté n° AM2023_01 Règlementation de la circulation "Montée des Pézaires"
Conseil municipal du 10/02/2023
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Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2023
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DEL2023_001 Tarifs de location des salles communales pour 2023DEL2023_002 Tarifs cimetière communal pour 2023DEL2023_003 Mandatement des dépenses d'investissement avant adoption des budgets primitifsDEL2023_004 Fin de la mission de portage de l'EFP74 et rachat du bien - Parcelle A 3119 Chef-lieuDEL2023_005 Travaux à l'alpage d'Ubine - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à l'AFP de VACHERESSEDEL2023_006 Vente de terrain - Parcelle A n° 3 - Bise - La Chapelle d'AbondanceDEL2023_007 Dégrèvement de titre - Exercice 2022 - Budget Gestion du site de Bise DEL2023_008 Plan de développement de la lecture publique 2022-2027 - Conventionnement avec le CSMB
PV séance du 10/02/2023
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Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 15/03/2023)
Décision du 05/01/2023
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Décision n° D2023-01 Passation d'une convention de mise à disposition de locaux - SELARL Rur'Alp vet
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022
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Liste des délibérationsDELIB 2022-074 Projet de construction d'un local commercial - Demandes de subventionDELIB 2022-075 Décision modificative n° 2 du budget principalDELIB 2022-076 Décision modificative n° 1 du budget Gestion du site de BiseDELIB 2022-077 Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG74DELIB 2022-078 Adhésion à la mise en oeuvre de la médiation préalable obligatoire par le CDG74DELIB 2022-079 Répartition transitoire de la taxe d'aménagement entre les communes membres et la CCPEVADELIB 2022-080 Renouvellement d'une concession de captage de source et passage de conduite d'eau en forêt communale soumise au régime forestier, canton de TaveroleDELIB 2022-081 Demande de concession de passage d'une canalisation d'eau en forêt communale soumise au régime forestier, cantons de Le Pessay et Pied de Sémy
PV séance du 12/12/2022
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Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 10/02/2023)
PV séance du 09/09/2022
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Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 21/11/2022)
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2022
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Liste des délibérationsDELIB 2022-063 Détermination du nombre de postes d'adjoint au maireDELIB 2022-064 Fixation du montant des indemnités de fonctionDELIB 2022-065 Désignation d'un représentant en qualité d'administrateur de la SPL SRMBDELIB 2022-066 Désignation d'un suppléant au comité de rivières du bassin versant des Dranses et de l'Est lémaniqueDELIB 2022-067 Désignation des délégués à l'A.F.P. de VacheresseDELIB 2022-068 Approbation du choix du délégataire pour l'exploitation et la gestion du refuge de BiseDELIB 2022-069 Délibération instituant le régime des astreintesDELIB 2022-070 Délibération portant création d'un emploi permanentDELIB 2022-071 Recrutement d'agents recenseurs - Recensement de la population 2023DELIB 2022-072 Décision modificative n° 1 budget forêtsDELIB 2022-073 Convention territoriale globale Pays d'Evian Vallée d'Abondance
PV séance du 21/11/2022
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Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 12/12/2022)
Arrêté du 18/11/2022
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Arrêté n° 2022-68 Réglementation de la circulation sur plusieurs voies communales
Arrêtés du 17/11/2022
Arrêté du 14/11/2022
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Arrêté n° 2022-64 Autorisation d'ouverture au public d'un établissement recevant du public
Arrêté du 27/10/2022
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Arrêté n° 2022-58 Arrêté portant désignation d un correspondant incendie et secours
Arrêté du 24/10/2022
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Arrêté n° 2022-56 Arrêté portant retrait de délégation à un adjoint
Arrêté du 23/09/2022
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Arrêté n° 2022-53 Instauration interdiction de tourner à droite - Route des Quarts
Décision du 15/09/2022
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Décision n° D2022-11 Réalisation d un emprunt
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2022
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Liste des délibérationsDELIB 2022-048 Projet construction local commercial - Demandes de subventionsDELIB 2022-049 Attribution subventions aux associations et autres organismes pour 2022DELIB 2022-050 Décision modificative n° 1 budget principalDELIB 2022-051 Décision modificative n° 1 budget Gestion site UbineDELIB 2022-052 Fixation des tarifs des repas à la cantine scolaireDELIB 2022-053 Modification durée hebdomadaire de service emploi à temps non completDELIB 2022-054 Création emploi lié à un accroissement temporaire d activitéDELIB 2022-055 Travaux de reconquête pastorale alpage du SaugitDELIB 2022-056 Convention de transfert de gestion du domaine de la commune au profit du SYANEDELIB 2022-057 Création micro-crèche en lieu et place de la maison d assistants maternelsDELIB 2022-058 Marchés de travaux d aménagement et de surélévation d un bâtiment existant - Exonération totale des pénalités de retardDELIB 2022-059 Donation à la commune d un ancien four à pain, de terrain et échange de terrain, lieu-dit EcotexDELIB 2022-060 Etat d assiette des coupes de bois en forêt communale - Année 2023DELIB 2022-061 Motion de soutien - Direction EHPAD du Haut ChablaisDELIB 2022-062 Acceptation d un don
Décision du 18/08/2022
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Décision n° D2022-10 Retrait de la décision n° D2022-07
Décisions du 11/07/2022
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Décision n° D2022-08 Passation d un bail d habitationDécision n° D2022-09 Passation d un bail d habitation
Décision du 07/07/2022
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Décision n° D2022-07 - Réalisation d un emprunt