Publicité des délibérations et des arrêtés
Décision du 23/04/2025
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2025-03 - Passation d'un bail à usage professionnel
Arrêté du 22/04/2025
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2025_17 - Réglementation de la circulation sur diverses voies communales
Conseil municipal du 09/04/2025
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
PV séance du 21/03/2025
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 09/04/2025)Annexes 1 à 4 (Présentation synthétique des CFU)
CONSEIL MUNICIPAL DU 09/04/2025
Documents utiles à télécharger :
DEL2025_017 - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025DEL2025_018 - Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2025DEL2025_019 - Vote du budget primitif principal 2025DEL2025_020 - Vote du budget primitif - Service des forêts 2025DEL2025_021 - Vote du budget primitif - Gestion du site de Bise 2025DEL2025_022 - Vote du budget primitif - Service extérieur pompes funèbres 2025DEL2025_023 - Demande de subvention - Conseil Départemental - CDAS 2025DEL2025_024 - Suppression et création de poste
Arrêté du 03/04/2025
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2025_15 - Réglementation de la circulation sur diverses voies communales
Conseil municipal du 21/03/2025
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
PV séance du 24/02/2025
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 21/03/2025)
CONSEIL MUNICIPAL DU 21/03/2025
Documents utiles à télécharger :
DEL2025_007 - Vote du compte financier unique 2024 - Budget principalDEL2025_008 - Vote du compte financier unique 2024 - Budget des forêtsDEL2025_009 - Vote du compte financier unique 2024 - Budget Gestion du site de BiseDEL2025_010 - Vote du compte financier unique 2024 - Service extérieur pompes funèbresDEL2025_011 - Affectation du résultat d'exploitation 2024 - Budget principalDEL2025_012 - Affectation du résultat d'exploitation 2024 - Budget des forêtsDEL2025_013 - Affectation du résultat d'exploitation 2024 - Budget Gestion du site de BiseDEL2025_014 - Affectation du résultat d'exploitation 2024 - Service extérieur pompes funèbresDEL2025_015 - Mandatement de PLS.ADIL74 pour l'enregistrement des demandes de logement socialDEL2025_016 - Protection sociale complémentaire - Mandatement du CDG74 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
Arrêté du 14/03/2025
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2025_13 - Réglementation de la circulation - Route de Pethoux
Conseil municipal du 24/02/2025
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
PV séance du 04/12/2024
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 24/02/2025)
CONSEIL MUNICIPAL DU 24/02/2025
Documents utiles à télécharger :
DEL2025_001 - Mandatement des dépenses d'investissement avant adoption des budgets primitifsDEL2025_002 - Syane - Travaux de gros entretien reconstruction d'éclairage public - Programme 2025DEL2025_003 - Convention pour le renouvellement de l'adhésion au service de conseil énergie du SyaneDEL2025_004 - Convention de mandat avec l'AFP de Vacheresse - UP d'Ubine - Reconquête de surfaces d'alpageDEL2025_005 - Débat sur les orientations générales du projet de règlement local de publicité intercommunalDEL2025_006 - Adoption du schéma de mutualisation de la CCPEVA et de ses communesAnnexe DEL2025_006 - Livret mutualisation
Arrêté du 23/01/2025
Arrêté du 16/01/2025
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2025_06 - Réglementation de la circulation, route de Leschaux
Arrêté du 03/01/2025
Décisions du 16/12/2024
Arrêté du 12/12/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_70 - Réglementation de la circulation montée des Pézaires
Conseil municipal du 04/12/2024
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
PV séance du 16/09/2024
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 04/12/2024)
CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/2024
Documents utiles à télécharger :
DEL2024_065 - Décision modificative n° 1/Budget principalDEL2024_066 - Décision modificative n° 1/Service extérieur pompes funèbresDEL2024_067 - Fixation des tarifs de location des salles communales pour 2025DEL2024_068 - Fixation des tarifs au cimetière pour 2025DEL2024_069 - Demande de subvention pour l'organisation de la classe de merDEL2024_070 - Présentation du rapport d'observations définitives de la CRC relatif au contrôle des comptes de la CCPEVA
Arrêté du 02/12/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_61 - Réglementation de la circulation - Route du Chef-lieu-RD222
Décision du 22/11/2024
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2024-06 - Passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre - Aménagement d'un local commercial
Arrêté du 28/10/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_59 - Réglementation de la circulation - Route du Chef-lieu-RD222
Arrêté du 21/10/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_56 - Réglementation de la circulation - route de Leschaux
Décision du 16/10/2024
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2024-05 - Passation d'une convention de location d'une salle communale
Décision du 25/09/2024
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2024-04 - Avenant n° 1, marché de travaux, construction d'un local commercial
Arrêtés du 24/09/2024
Décision du 19/09/2024
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2024-03 - Constitution de provision pour créances douteuses - Budget principal
PV séance du 12/07/2024
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 16/09/2024)
Conseil municipal du 16/09/2024
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 16/09/2024
Documents utiles à télécharger :
DEL2024_060 - Vente de la propriété bâtie A - n° 637, 638 et 3253DEL2024_061 - Vente de terrain, lieu-dit UbineDEL2024_062 - Création d'un emploi permanentDEL2024_063 - Etat d'assiette des coupes de bois en forêt communale pour l'année 2025DEL2024_064 - Admission en non-valeur de titres de recette
Arrêté du 22/08/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_51 - Réglementation de la circulation sur plusieurs voies communales
Décision du 30/07/2024
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2024-02 - Avenant n° 1, marché de travaux, construction d'un local commercial
Décision du 22/07/2024
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2024-01 - Passation d'une convention d'occupation précaire pour la location d'un chalet à Ubine
Arrêté du 17/07/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_49 - Règlementation de la circulation - Entretien de voirie
Conseil municipal du 12/07/2024
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
PV séance du 10/04/2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 12/07/2024
Documents utiles à télécharger :
DEL2024_046 - Versement des indemnités de fonctionDEL2024_047 - Location de l'auberge d'UbineDEL2024_048 - Délégations consenties au maire DEL2024_049 - Désignation des membres des commissions municipalesDEL2024_050 - Désignation de représentants au sein de commissions de la CCPEVADEL2024_051 - Désignation des membres de la CLECT à la CCPEVADEL2024_052 - Délégation de signature à un adjoint pour la signature des actes passés en la forme administrativeDEL2024_053 - Désignation d'un représentant en qualité d'administrateur de la SPL SRMBDEL2024_054 - Désignation de représentants au conseil d'administration de l'EHPAD du Haut ChablaisDEL2024_055 - Convention pour l'installation d'un relais radiotéléphonie sur un terrain communalDEL2024_056 - Demande de subvention exceptionnelle de l'harmonie municipale de Vacheresse DEL2024_057 - Demande de subvention du syndicat interprofessionnel du berthoudDEL2024_058 - Demandes de subventions annuelles (école de musique Neige Soleil et association pour le ski)DEL2024_059 - Prise en charge d'une facture pour des travaux effectués au chalet Neuf à Bise
Arrêté du 08/07/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_48 - Réglementation de la circulation - Route du Perron
Arrêtés du 04/07/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_44 - Délégation de fonctions à Mme DORIGO Rebecca, adjointe au maireArrêté n° AM2024_45 - Délégation de fonctions à M. DURIN Frédéric, adjoint au maireArrêté n° AM2024_46 - Délégation de fonctions à Mme MARTIN Françoise, adjointe au maireArrêté n° AM2024_47 - Délégation de fonctions à M. MOTTIEZ Adrien, conseiller municipal
Arrêtés du 01/07/2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 29/06/2024
Documents utiles à télécharger :
DEL2024_043 - Election du maireDEL2024_044 - Création de postes d'adjoints au maireDEL2024_045 - Election des adjoints au maire
Arrêtés du 20/06/2024
Arrêté du 18/06/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_37 - Arrêté de voirie portant alignement individuel - Propriété sise lieu-dit Les Quarts
Arrêté du 04/06/2024
Arrêtés du 03/06/2024
Arrêtés du 22/05/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_30 - Arrêté de voirie portant alignement individuel - Propriété sise lieu-dit "La Grangette" - cadastrée section C - n° 25, 2682 et 2683. Voie communale : impasse de la GalièreArrêté n° AM2024_31 - Réglementation de la circulation - Montée des PézairesArrêté n° AM2024_32 - Réglementation de la circulation sur plusieurs voies communalesArrêté n° AM2024_33 - Réglementation de la circulation - Porte de la Vallée d'Abondance - RD22
Arrêté du 14/05/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_29 - Réglementation de la circulation - Porte de la Vallée d'Abondance - RD22
Arrêté du 13/05/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_28 - Réglementation de la circulation - Route du Prébourgeois
Arrêté du 25/04/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_27 - Réglementation de la circulation - Route du Chef-lieu/RD222
Arrêté du 17/04/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_25 - Arrêté autorisant des essais de voiture de rallye route d'Ubine et interdisant la circulation
Arrêté du 10/04/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_24 - Réglementation de la circulation - Route de Bise-Ubine-RD222A
Conseil municipal du 10/04/2024
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
PV séance du 20/03/2024
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 10/04/2024)
CONSEIL MUNICIPAL DU 10/04/2024
Documents utiles à télécharger :
DEL2024_025 - Vote du compte financier unique 2023 - Budget principalDEL2024_026 - Vote du compte financier unique 2023 - Budget des forêtsDEL2024_027 - Vote du compte financier unique 2023 - Budget Gestion du site de BiseDEL2024_028 - Vote du compte financier unique 2023 - Budget Gestion du site d'UbineDEL2024_029 - Vote du compte financier unique 2023 - Budget Service extérieur pompes funèbresDEL2024_030 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget principalDEL2024_031 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget des forêtsDEL2024_032 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget Gestion site de BiseDEL2024_033 - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget service extérieur pompes funèbresDEL2024_034 - Reprise des résultats de clôture du budget Gestion site d'Ubine au budget principalDEL2024_035 - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024DEL2024_036 - Vote du budget primitif principal 2024DEL2024_037 - Vote du budget primitif forêts 2024DEL2024_038 - Vote du budget primitif Gestion du site de Bise 2024DEL2024_039 - Vote du budget primitif Service extérieur pompes funèbres 2024Note brève et synthétique de présentation des budgetsDEL2024_040 - Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour l'année 2024DEL2024_041 - Télétransmission des actes administratifs soumis aux contrôles de légalité et budgétaireDEL2024_042 - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire communal
Arrêté du 28/03/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_16 - Réglementation de la circulation - Porte de la Vallée d'Abondance - RD22
Arrêté du 22/03/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_15 - Réglementation de la circulation chemin de Chez Morard
Conseil municipal du 20/03/2024
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
PV séance du 29/01/2024
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 20/03/2024)Réglement intérieur salle des fêtes
CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/2024
Documents utiles à télécharger :
DEL2024_011 - Vente de la propriété bâtie section A - n° 637-638, lieu-dit Chef-lieuDEL2024_012 - Vente des parcelles section A - n° 512-513 et 2861, lieu-dit Les BaraquesDEL2024_013 - Délégation de signature à un adjoint pour la signature des actes passés en la forme administrativeDEL2024_014 - Réitération par acte notarié d'une convention de servitudes avec ENEDISDEL2024_015 - Déclassement du domaine public communal et vente du DP déclassé, lieu-dit Chef-lieuAnnexe DEL2024_015DEL2024_016 - Demande de subvention au Département - CDAS 2024DEL2024_017 - Convention de partenariat financier avec l'AFCVADEL2024_018 - Convention constitutive d'un groupement de commandes en vue de la passation d'un marché de fourniture de repas pour les cantines scolairesAnnexe DEL2024_018DEL2024_019 - Convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact La Poste Agence CommunaleDEL2024_020 - Mandatement de PLS.ADIL74 pour l'enregistrement des demandes de logement socialDEL2024_021 - Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelleDEL2024_022 - Suppression de poste et création de posteDEL2024_023 - Création d'un emploi non permanent - Accroissement saisonnier d'activitéDEL2024_024 - Demande de subvention de l'école Saint Maurice
Arrêté du 22/02/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_14 - Réglementation de la circulation sur plusieurs voies communales
Arrêtés du 13/02/2024
Arrêté du 09/02/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_11 - Règlementation de la circulation - Route de Bise-Ubine - RD222A
PV séance du 24/11/2023
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 29/01/2024)
Conseil municipal du 29/01/2024
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 29/01/2024
Documents utiles à télécharger :
DEL2024_001 - Tarifs de location des salles communales pour 2024DEL2024_002 - Réglement intérieur de la salle des fêtes La VacheressandeDEL2024_003 - Cimetière communal - Tarifs 2024DEL2024_004 - Mandatement des dépenses d'investissement avant adoption des budgets primitifsDEL2024_005 - Vente de terrain, lieu-dit Chef-lieuDEL2024_006 - Vente de terrain, lieu-dit Les ChavannettesDEL2024_007 - Demande de subvention - Conseil Départemental - Contrat départemental d'avenir et de solidaritéDEL2024_008 - Participation financière à la structure multi-accueil sur la commune de La Chapelle d'AbondanceDEL2024_009 - Convention de partenariat avec l'association de protection civile de la Haute-SavoieDEL2024_010 - Demande de subvention de l'association de protection civile de la Haute-Savoie
Arrêté du 05/01/2024
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2024_01 - Réglementation de la circulation Porte de la Vallée d'Abondance - RD22
Arrêté du 07/12/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_52 - Modification de la régie de recettes Cantine scolaire-accueil périscolaire
Arrêté du 24/11/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_43 - Réglementation de la circulation sur plusieurs voies communales
PV séance du 12/09/2023
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 24/11/2023)
Conseil municipal du 24/11/2023
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL du 24/11/2023
Documents utiles à télécharger :
DEL2023_058 - Certification de la gestion durable de la forêt communale - Renouvellement d'engagement à PEFC Auvergen Rhône-AlpesDEL2023_059 - Participation financière de la commune de Bonnevaux au coût de fonctionnement de l'écoleDEL2023_060 - Demande de subvention de l'école de musique Neige SoleilDEL2023_061 - Décision modificative n° 2 du budget principalDEL2023_062 - Dissolution du budget annexe Gestion du site d'Ubine au 01/01/2024 DEL2023_063 - Déclassement du domaine public communal et échange de terrain - Voie communale Annexe DEL2023_063
Arrêtés du 06/11/2023
Arrêté du 30/10/2023
Décision du 30/10/2023
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2023-10 - Passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre - Construction d'un local commercial
Décision du 25/10/2023
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2023-09 - Mouvements de crédits/Budget principal
Arrêté du 19/10/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_39 - Réglementation de l'accès sur le sentier "Chef-lieu - Pied de Lachat"
Arrêtés du 16/10/2023
Décision du 03/10/2023
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2023-08 - Passation d'une convention de location d'un local communal
Décision du 20/09/2023
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2023-07 - Passation de marchés de travaux - Construction d'un commerce
Arrêté du 13/09/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_33 - Arrêté portant permission de voirie
PV séance du 29/06/2023
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 12/09/2023)Règlement intérieur cantineRéglement intérieur garderie périscolaire
Conseil municipal du 12/09/2023
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 12/09/2023
Documents utiles à télécharger :
DEL2023_043 - Décision modificative n° 1/Budget principalDEL2023_044 - Décision modificative n° 1/Budget Gestion site d'UbineDEL2023_046 - Prise en charge du déficit du budget Gestion site d'Ubine par le budget principalDEL2023_045 - Décision modificative n° 1/Budget des forêtsDEL2023_047 - Avance de trésorerie du budget principal au budget Gestion site d'UbineDEL2023_048 - Expérimentation du compte financier uniqueDEL2023_049 - Désignation d'un membre suppléant de la CLECT à la CCPEVADEL2023_050 - Etat d'assiette des coupes de bois en forêt communale pour l'année 2024DEL2023_051 - Participation financière à la protection sociale prévoyance des agentsDEL2023_052 - Modification du temps de travail d'un emploi à temps non completDEL2023_053 - Vente de terrain, lieu-dit Les ChavannettesDEL2023_054 - Réitération par acte notarié d'une convention de servitudesDEL2023_055 - Constitution d'une servitude de passage tous usages, lieu-dit La PlagnetteDEL2023_056 - Demande de subvention de l'école Saint Maurice d'AbondanceDEL2023_057 - Motion pour la réouverture et le maintien de la déchetterie de La Revenette
Arrêtés du 31/08/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_29 - Réglementation de la circulation route du Chef-lieu - RD222Arrêté n° AM2023_31 - Arrêté portant autorisation prélable et permanente des poursuites donnée au comptable public pour le recouvrement des produits locauxArrêté n° AM2023_32 - Arrêté cadre de mise en demeure à portée individuelle
Arrêté du 29/08/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_28 - Réouverture de la déchetterie, lieu-dit "La Revenette"
Arrêté du 14/08/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_27 - Réglementation de la circulation route du Chef-lieu - RD222
Arrêté du 08/08/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_26 - Réglementation de la circulation - Route d'Ubine - Fête de la myrtille
Arrêté du 24/07/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_25 - Fermeture de la déchetterie, lieu-dit La Revenette
Arrêté du 24/07/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_24 - Règlementation de la circulation, Montée des Pézaires
Arrêté du 13/07/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_23 - Délégation temporaire des fonctions d'officier de l'état civil à un conseiller municipal
Arrêté du 07/07/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_22 - Réglementation de l'accès sur le sentier "Chef-lieu - Pied de Lachat"
Arrêté du 29/06/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_17 - Délégation temporaire des fonctions d'officier de l'état civil à un conseiller municipal
Conseil municipal du 29/06/2023
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
Documents utiles à télécharger :
DEL2023_038 Fixation des tarifs - Repas cantine scolaire et droits garderie périscolaireDEL2023_039 Règlements intérieurs - Cantine scolaire et garderie périscolaireDEL2023_040 Vente parcelle B 485 Le Villard DessousDEL2023_041 Vente parcelles B 279 partie et 1281 partie UbineDEL2023_042 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Arrêté du 22/06/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_16 - Réglementation de la circulation - Montée des Pézaires
Arrêté du 21/06/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_15 - Délégation temporaire des fonctions d'officier de l'état civil à un conseiller municipal
Arrêté du 01/06/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_09 - Délégation de signature à Mme MAULAZ Anne-Lise adjoint administratif en charge du service urbanisme
Décisions du 26/04/2023
Décision du 24/04/2023
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2023-04 Passation de conventions d'occupation de terrain, lieu-dit "Bise"
Décision du 18/04/2023
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2023-03 Passation d'une convention de location d'un local
Décision du 30/03/2023
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2023-02 Passation d'un bail d'habitation
Arrêté du 24/03/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_05 - Interdiction de l'utilisation du stade de foot situé chemin du stade
Arrêté du 20/03/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_04 - Réglementation de la circulation sur plusieurs voies communalesAnnexe - Plans
Conseil municipal du 15/03/2023
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2023
Documents utiles à télécharger :
DEL2023_009 Approbation compte de gestion 2022 budget principalDEL2023_010 Approbation compte de gestion 2022 budget forêtsDEL2023_011 Approbation compte de gestion 2022 budget Gestion site de BiseDEL2023_012 Approbation compte de gestion 2022 budget Gestion site UbineDEL2023_013 Approbation compte de gestion 2022 budget service extérieur pompes funèbresDEL2023_014 Approbation compte administratif 2022 budget principalDEL2023_015 Approbation compte administratif 2022 budget forêtsDEL2023_016 Approbation compte administratif 2022 budget Gestion site de BiseDEL2023_017 Approbation compte administratif 2022 budget Gestion site UbineDEL2023_018 Approbation compte administratif 2022 budget Service extérieur pompes funèbresDEL2023_019 Affectation résultat de fonctionnement 2022 budget principalDEL2023_020 Affectation résultat de fonctionnement 2022 budget forêtsDEL2023_021 Affectation résultat de fonctionnement 2022 budget Gestion site de BiseDEL2023_022 Affectation résultat de fonctionnement 2022 budget Gestion site UbineDEL2023_023 Affectation résultat de fonctionnement 2022 budget service extérieur pompes funèbresDEL2023_024 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023DEL2023_025 Approbation du budget primitif principal 2023DEL2023_026 Approbation du budget primitif forêts 2023DEL2023_027 Approbation du budget primitif Gestion site de Bise 2023DEL2023_028 Approbation du budget primitif Gestion site Ubine 2023DEL2023_029 Approbation du budget primitif Service extérieur pompes funèbres 2023DEL2023_030 Modification des tarifs au cimetière communalDEL2023_031 Demande de subvention - Plan ruralité départementalDEL2023_032 Demande de subvention - Répartition produit des amendes de policeDEL2023_033 Attribution des subventions aux associations et autres organismes pour 2023DEL2023_034 Demande de subvention - Classe de merDEL2023_035 Création d'un emploi pour accroissement saisonnier d'activitéDEL2023_036 Mandatement de PLS.ADIL74 pour l'enregistrement des demandes de logement socialDEL2023_037 Participation à l'action Elu.e.s Rural.e.s de l'Egalité et désignation d'un élu relais
PV séance du 15/03/2023
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 29/06/2023)
Arrêté du 10/03/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_02 - Règlementation de la circulation Chemin du Pont de la Cour
Arrêté du 22/02/2023
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° AM2023_01 Règlementation de la circulation "Montée des Pézaires"
Conseil municipal du 10/02/2023
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2023
Documents utiles à télécharger :
DEL2023_001 Tarifs de location des salles communales pour 2023DEL2023_002 Tarifs cimetière communal pour 2023DEL2023_003 Mandatement des dépenses d'investissement avant adoption des budgets primitifsDEL2023_004 Fin de la mission de portage de l'EFP74 et rachat du bien - Parcelle A 3119 Chef-lieuDEL2023_005 Travaux à l'alpage d'Ubine - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à l'AFP de VACHERESSEDEL2023_006 Vente de terrain - Parcelle A n° 3 - Bise - La Chapelle d'AbondanceDEL2023_007 Dégrèvement de titre - Exercice 2022 - Budget Gestion du site de Bise DEL2023_008 Plan de développement de la lecture publique 2022-2027 - Conventionnement avec le CSMB
PV séance du 10/02/2023
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 15/03/2023)
Décision du 05/01/2023
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2023-01 Passation d'une convention de mise à disposition de locaux - SELARL Rur'Alp vet
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérationsDELIB 2022-074 Projet de construction d'un local commercial - Demandes de subventionDELIB 2022-075 Décision modificative n° 2 du budget principalDELIB 2022-076 Décision modificative n° 1 du budget Gestion du site de BiseDELIB 2022-077 Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG74DELIB 2022-078 Adhésion à la mise en oeuvre de la médiation préalable obligatoire par le CDG74DELIB 2022-079 Répartition transitoire de la taxe d'aménagement entre les communes membres et la CCPEVADELIB 2022-080 Renouvellement d'une concession de captage de source et passage de conduite d'eau en forêt communale soumise au régime forestier, canton de TaveroleDELIB 2022-081 Demande de concession de passage d'une canalisation d'eau en forêt communale soumise au régime forestier, cantons de Le Pessay et Pied de Sémy
PV séance du 12/12/2022
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 10/02/2023)
PV séance du 09/09/2022
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 21/11/2022)
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2022
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérationsDELIB 2022-063 Détermination du nombre de postes d'adjoint au maireDELIB 2022-064 Fixation du montant des indemnités de fonctionDELIB 2022-065 Désignation d'un représentant en qualité d'administrateur de la SPL SRMBDELIB 2022-066 Désignation d'un suppléant au comité de rivières du bassin versant des Dranses et de l'Est lémaniqueDELIB 2022-067 Désignation des délégués à l'A.F.P. de VacheresseDELIB 2022-068 Approbation du choix du délégataire pour l'exploitation et la gestion du refuge de BiseDELIB 2022-069 Délibération instituant le régime des astreintesDELIB 2022-070 Délibération portant création d'un emploi permanentDELIB 2022-071 Recrutement d'agents recenseurs - Recensement de la population 2023DELIB 2022-072 Décision modificative n° 1 budget forêtsDELIB 2022-073 Convention territoriale globale Pays d'Evian Vallée d'Abondance
PV séance du 21/11/2022
Documents utiles à télécharger :
Procès-verbal (approuvé lors de la séance du 12/12/2022)
Arrêté du 18/11/2022
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° 2022-68 Réglementation de la circulation sur plusieurs voies communales
Arrêtés du 17/11/2022
Arrêté du 14/11/2022
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° 2022-64 Autorisation d'ouverture au public d'un établissement recevant du public
Arrêté du 27/10/2022
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° 2022-58 Arrêté portant désignation d un correspondant incendie et secours
Arrêté du 24/10/2022
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° 2022-56 Arrêté portant retrait de délégation à un adjoint
Arrêté du 23/09/2022
Documents utiles à télécharger :
Arrêté n° 2022-53 Instauration interdiction de tourner à droite - Route des Quarts
Décision du 15/09/2022
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2022-11 Réalisation d un emprunt
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2022
Documents utiles à télécharger :
Liste des délibérationsDELIB 2022-048 Projet construction local commercial - Demandes de subventionsDELIB 2022-049 Attribution subventions aux associations et autres organismes pour 2022DELIB 2022-050 Décision modificative n° 1 budget principalDELIB 2022-051 Décision modificative n° 1 budget Gestion site UbineDELIB 2022-052 Fixation des tarifs des repas à la cantine scolaireDELIB 2022-053 Modification durée hebdomadaire de service emploi à temps non completDELIB 2022-054 Création emploi lié à un accroissement temporaire d activitéDELIB 2022-055 Travaux de reconquête pastorale alpage du SaugitDELIB 2022-056 Convention de transfert de gestion du domaine de la commune au profit du SYANEDELIB 2022-057 Création micro-crèche en lieu et place de la maison d assistants maternelsDELIB 2022-058 Marchés de travaux d aménagement et de surélévation d un bâtiment existant - Exonération totale des pénalités de retardDELIB 2022-059 Donation à la commune d un ancien four à pain, de terrain et échange de terrain, lieu-dit EcotexDELIB 2022-060 Etat d assiette des coupes de bois en forêt communale - Année 2023DELIB 2022-061 Motion de soutien - Direction EHPAD du Haut ChablaisDELIB 2022-062 Acceptation d un don
Décision du 18/08/2022
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2022-10 Retrait de la décision n° D2022-07
Décisions du 11/07/2022
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2022-08 Passation d un bail d habitationDécision n° D2022-09 Passation d un bail d habitation
Décision du 07/07/2022
Documents utiles à télécharger :
Décision n° D2022-07 - Réalisation d un emprunt